Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉLICE DORÉ
BUTON ATLANTIQUE BISCUITS

Numéro de dépôt :
3028346
Date de dépôt :
10/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2010

Présentation de la marque DÉLICE DORÉ

Déposée le 10 mai 2000 par BUTON ATLANTIQUE BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DÉLICE DORÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est BUTON ATLANTIQUE BISCUITS, domicilié(e) 21, rue du pirier, 44320 Chauvé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUTON ATLANTIQUE BISCUITS - France.

La marque DÉLICE DORÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉLICE DORÉ est expirée depuis le 10 mai 2010.

BUTON ATLANTIQUE BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : BUTSY , BRIORANGE , LE FOURNIL DE JADE


BUTON ATLANTIQUE BISCUITS - 21, rue du pirier, 44320 Chauvé - France


BUTON ATLANTIQUE BISCUITS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Patisserie industrielle.